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Revue de l’Institut du Monde et du Développement | 103
public du coffre des usagers et enfin, au dossier électronique créé en ligne pour
le traitement des demandes des usagers. Le serveur central est géré par le service
public des identifiants administratifs.
Le serveur central contient l’enregistrement des documents numériques et
papiers. Il est la mémoire (copies), le registre des entrées – sorties (identifiants)
et le « double original » des procédures électroniques. Il est inviolable et son
contenu est recopié sur des sites miroirs inviolables pour des raisons de sécurité
informatique connues. Les données, personnelles ou non, qu’il accueille sont
protégées (cryptage).
Le serveur central gère les courriers électroniques qui ne sont pas encore
rattachés à un téléservice normalisé ou à un dossier administratif en ligne
(demandes d’informations diverses, correspondance courante électronique) ainsi
que les documents numériques intégrés dans les procédures administratives des
téléservices et du traitement des dossiers administratifs en ligne.
Le serveur central possède quatre fonctions. Il intervient en premier lieu en tant
que chambre d’enregistrement pour identifier les entrées de documents
numériques sur les autoroutes de l’administration électronique et les sorties, les
échanges de documents entre les agents pour les besoins du service. Le serveur
identifie les documents qu’il enregistre.
Agissant en deuxième lieu en qualité de serveur de distribution des données, le
serveur central connaît les routes et les sorts des documents. Il les enregistre, les
identifie (on l’a vu) et les adresse à leurs destinataires autorisés par la procédure
en cours.
Sa troisième fonction consiste à "identifier" les documents, c’est à dire leur
attribuer une étiquette qui suivra le document tout au long des traitements
jusqu’à l’archivage. Une partie de l’identifiant est constituée des repères qui
permettront d’archiver puis de retrouver le document. Ainsi les Archives sont
concernées par le traitement du document dès sa création.
Enfin le serveur central fait office de "notaire en ligne" qui atteste de la réalité
des informations numérisées en cas de contestation ou de litige. Naturellement,
le juge dispose du droit de demander au serveur central et aux serveurs des
ministères et autres services une copie de l’acte. Le document hébergé par le
serveur central fait foi.
Le fonctionnement du serveur central repose sur une triple centralisation. La
centralisation des données se matérialise par un stockage systématique et
régulier, de l’ensemble des données et documents qui ont fait ou font l’objet d’un
traitement administratif sur le réseau. En outre, le serveur opère une
centralisation de direction : le mécanisme de direction du serveur central procède
à la gestion complète du réseau et définit quels seront les utilisateurs, et les
procédures/traitements autorisés en précisant à quels moments ils pourront
intervenir. Enfin, intervient une centralisation de communication puisque toutes
les communications qui s’effectuent sur le réseau, doivent inévitablement passer
par le serveur central.
B. Le coffre-fort électronique de l’usager (Service public du coffre-fort
électronique)
À la veille de la clôture de la période de déclaration des impôts sur les revenus,
quel usager n’a pas recherché, à la dernière minute, ses documents et autres
RIMD – n° 1 – 2011
public du coffre des usagers et enfin, au dossier électronique créé en ligne pour
le traitement des demandes des usagers. Le serveur central est géré par le service
public des identifiants administratifs.
Le serveur central contient l’enregistrement des documents numériques et
papiers. Il est la mémoire (copies), le registre des entrées – sorties (identifiants)
et le « double original » des procédures électroniques. Il est inviolable et son
contenu est recopié sur des sites miroirs inviolables pour des raisons de sécurité
informatique connues. Les données, personnelles ou non, qu’il accueille sont
protégées (cryptage).
Le serveur central gère les courriers électroniques qui ne sont pas encore
rattachés à un téléservice normalisé ou à un dossier administratif en ligne
(demandes d’informations diverses, correspondance courante électronique) ainsi
que les documents numériques intégrés dans les procédures administratives des
téléservices et du traitement des dossiers administratifs en ligne.
Le serveur central possède quatre fonctions. Il intervient en premier lieu en tant
que chambre d’enregistrement pour identifier les entrées de documents
numériques sur les autoroutes de l’administration électronique et les sorties, les
échanges de documents entre les agents pour les besoins du service. Le serveur
identifie les documents qu’il enregistre.
Agissant en deuxième lieu en qualité de serveur de distribution des données, le
serveur central connaît les routes et les sorts des documents. Il les enregistre, les
identifie (on l’a vu) et les adresse à leurs destinataires autorisés par la procédure
en cours.
Sa troisième fonction consiste à "identifier" les documents, c’est à dire leur
attribuer une étiquette qui suivra le document tout au long des traitements
jusqu’à l’archivage. Une partie de l’identifiant est constituée des repères qui
permettront d’archiver puis de retrouver le document. Ainsi les Archives sont
concernées par le traitement du document dès sa création.
Enfin le serveur central fait office de "notaire en ligne" qui atteste de la réalité
des informations numérisées en cas de contestation ou de litige. Naturellement,
le juge dispose du droit de demander au serveur central et aux serveurs des
ministères et autres services une copie de l’acte. Le document hébergé par le
serveur central fait foi.
Le fonctionnement du serveur central repose sur une triple centralisation. La
centralisation des données se matérialise par un stockage systématique et
régulier, de l’ensemble des données et documents qui ont fait ou font l’objet d’un
traitement administratif sur le réseau. En outre, le serveur opère une
centralisation de direction : le mécanisme de direction du serveur central procède
à la gestion complète du réseau et définit quels seront les utilisateurs, et les
procédures/traitements autorisés en précisant à quels moments ils pourront
intervenir. Enfin, intervient une centralisation de communication puisque toutes
les communications qui s’effectuent sur le réseau, doivent inévitablement passer
par le serveur central.
B. Le coffre-fort électronique de l’usager (Service public du coffre-fort
électronique)
À la veille de la clôture de la période de déclaration des impôts sur les revenus,
quel usager n’a pas recherché, à la dernière minute, ses documents et autres
RIMD – n° 1 – 2011
