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38 | Vers un droit à l’oubli numérique : approche comparée
Par ailleurs, la mémoire est un enjeu de politique publique : on lutte contre la
Maladie d’Alzheimer, on consacre dans les lois un « devoir de mémoire » par
des lois « mémorielles ».
Sur le site de l’INA, vous avez accès à la « mémoire » de l’audiovisuel français
archivé.
Sur le site du Master II Droit du numérique Administration-Entreprises, vous
avez accès aux « mémoires » des promotions précédentes.
Je ne puis résister à la banalité confondante d’écrire, pour mémoire (!), que
depuis la nuit des temps, l’homme a recours à des artefacts pour conserver une
trace de son savoir.
Le papier, le papyrus, l’écriture, la gravure, le dessin, l’imprimerie et aujourd’hui
le numérique sont des techniques dont l’essence est précisément mémorielle.
On ne réalise pas à quel point la possibilité de stocker l’information et de la
transmettre aux générations futures est un facteur de progrès. Ce n’est d’ailleurs
pas un hasard si le développement de l’imprimerie et la Renaissance sont
contemporains. À l’inverse, c’est parfois l’inexistence d’un système d’archivage
de l’information qui explique l’absence d’évolution de certaines sociétés : si le
sachant meure sans avoir transmis oralement son savoir, et sans l’avoir consigné
par écrit, ce savoir meurt avec lui.
L’informatique, c’est une victoire colossale dans la guerre historique que
l’homme mène contre les limites de sa mémoire et contre l’oubli.
L’informatique est l’artefact de notre mémoire défaillante. La mémoire des
machines est d’ailleurs le cœur de ces systèmes, peut-être plus encore que le
processeur, puisque les mémoires de masse et les mémoires vives sont le support
de l’information et du logiciel qui permet au processeur de traiter les données.
De même, une grande partie de la recherche et du développement en la matière
consiste à tenter d’allonger la durée de vie et la fiabilité des supports
d’information.
Par conséquent, l’idée d’un « oubli numérique », c’est à dire une sélection
automatique, relativement aléatoire et spontanée des machines sur l’information
qu’elles détiennent est une aberration technique et historique.
Va-t-on pouvoir sauver le « droit à l’oubli numérique » ?
3. Les technologies d’oubli numérique, nouveau mécanisme du « droit
technologique »
À défaut de mettre effectivement en application un « droit à l’oubli numérique »
contre les responsables de traitements, il est extrêmement tentant de prendre la
formule au pied de la lettre. Et nous verrons que cela révèle une un champ
d’exploration intéressant.
C’est à ce stade, et seulement à ce stade que nous pouvons envisager le problème
sous l’angle des thèses de la Nouvelle École de Chicago évoqué en introduction.
Résumée de manière grossière, il s’agit de concevoir en amont des systèmes
intégrant dans leur essence et dans leur fonctionnement même (leur architecture)
un ensemble de règles techniques reflétant les équilibres envisagés par le droit.
Que dévoile l’expression « oubli numérique » à cet égard ?
Si l’on considère que les informations sont stockées sur des mémoires
d’ordinateur, et non des mémoires humaines, et qu’il est illusoire, fastidieux et
inefficace de demander aux responsables d’effacer de manière consciente et
RIMD – n° 1 – 2011
Par ailleurs, la mémoire est un enjeu de politique publique : on lutte contre la
Maladie d’Alzheimer, on consacre dans les lois un « devoir de mémoire » par
des lois « mémorielles ».
Sur le site de l’INA, vous avez accès à la « mémoire » de l’audiovisuel français
archivé.
Sur le site du Master II Droit du numérique Administration-Entreprises, vous
avez accès aux « mémoires » des promotions précédentes.
Je ne puis résister à la banalité confondante d’écrire, pour mémoire (!), que
depuis la nuit des temps, l’homme a recours à des artefacts pour conserver une
trace de son savoir.
Le papier, le papyrus, l’écriture, la gravure, le dessin, l’imprimerie et aujourd’hui
le numérique sont des techniques dont l’essence est précisément mémorielle.
On ne réalise pas à quel point la possibilité de stocker l’information et de la
transmettre aux générations futures est un facteur de progrès. Ce n’est d’ailleurs
pas un hasard si le développement de l’imprimerie et la Renaissance sont
contemporains. À l’inverse, c’est parfois l’inexistence d’un système d’archivage
de l’information qui explique l’absence d’évolution de certaines sociétés : si le
sachant meure sans avoir transmis oralement son savoir, et sans l’avoir consigné
par écrit, ce savoir meurt avec lui.
L’informatique, c’est une victoire colossale dans la guerre historique que
l’homme mène contre les limites de sa mémoire et contre l’oubli.
L’informatique est l’artefact de notre mémoire défaillante. La mémoire des
machines est d’ailleurs le cœur de ces systèmes, peut-être plus encore que le
processeur, puisque les mémoires de masse et les mémoires vives sont le support
de l’information et du logiciel qui permet au processeur de traiter les données.
De même, une grande partie de la recherche et du développement en la matière
consiste à tenter d’allonger la durée de vie et la fiabilité des supports
d’information.
Par conséquent, l’idée d’un « oubli numérique », c’est à dire une sélection
automatique, relativement aléatoire et spontanée des machines sur l’information
qu’elles détiennent est une aberration technique et historique.
Va-t-on pouvoir sauver le « droit à l’oubli numérique » ?
3. Les technologies d’oubli numérique, nouveau mécanisme du « droit
technologique »
À défaut de mettre effectivement en application un « droit à l’oubli numérique »
contre les responsables de traitements, il est extrêmement tentant de prendre la
formule au pied de la lettre. Et nous verrons que cela révèle une un champ
d’exploration intéressant.
C’est à ce stade, et seulement à ce stade que nous pouvons envisager le problème
sous l’angle des thèses de la Nouvelle École de Chicago évoqué en introduction.
Résumée de manière grossière, il s’agit de concevoir en amont des systèmes
intégrant dans leur essence et dans leur fonctionnement même (leur architecture)
un ensemble de règles techniques reflétant les équilibres envisagés par le droit.
Que dévoile l’expression « oubli numérique » à cet égard ?
Si l’on considère que les informations sont stockées sur des mémoires
d’ordinateur, et non des mémoires humaines, et qu’il est illusoire, fastidieux et
inefficace de demander aux responsables d’effacer de manière consciente et
RIMD – n° 1 – 2011
